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Marques déposées par SCA LES COLLINES DU BOURDIC
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SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNATURE
SCA LES COLLINES DU BOURDIC

Numéro de dépôt :
4595890
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
SIGNATURE de SCA LES COLLINES DU BOURDIC

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par SCA LES COLLINES DU BOURDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est SCA LES COLLINES DU BOURDIC domicilié(e) CAVE COOPERATIVE - 30190 - BOURDIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, Monsieur Eric Dupont domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.

SCA LES COLLINES DU BOURDIC a également déposé les autres marques suivantes : GRENANDISE La folie des collines , SI'NATURE , BOURDIC , ECLAT DE GRIS , CAVEMOTION , M , (Marque figurative) , VA Vendanges d'Anastasie , SAINT'M


SCA LES COLLINES DU BOURDIC - CAVE COOPERATIVE - 30190 - BOURDIC - France


NextMarq, Monsieur Eric Dupont - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 9 mars 2020 - Retrait partiel n°782093 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.